Chambre Régionale d'Agriculture de Picardie, Etablissement public économique régi par le code rural
Numéro de dépôt :
3908470
Date de dépôt :
22/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/03/2022
Présentation de la marque TERROIRS DE PICARDIE
Déposée le 22 mars 2012 par la société Chambre Régionale d'Agriculture de Picardie
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TERROIRS DE PICARDIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-16 du 20 avril 2012.
Le déposant est la société Chambre Régionale d'Agriculture de Picardie domicilié(e) 19 bis rue Alexandre Dumas - 80096 - AMIENS cedex 3 - France et immatriculée sous le numéro RCS 188 002 505 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Chambre Régionale d'Agriculture de Picardie, M. Duez Hubert domicilié(e) 19 bis Rue Alexandre Dumas - 80096 - AMIENS cedex 3 - France.
La marque TERROIRS DE PICARDIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3908470.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Chambre Régionale d'Agriculture de Picardie, Etablissement public économique régi par le code rural - 19 bis rue Alexandre Dumas - 80096 - AMIENS cedex 3 - France - SIREN 188002505
Chambre Régionale d'Agriculture de Picardie, M. Duez Hubert - 19 bis Rue Alexandre Dumas - 80096 - AMIENS cedex 3 - France
Publication - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-16
Enregistrement avec modification - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-45
Couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ;
Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ;
Carrelage en terre cuite, torchis et matériaux de construction à base de terre ;
Fils à usage textile ; laine filée ;
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; à l'exception de l'huile d'olive et des volailles du genre “ gallus ” ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières, des vins et des eaux-de-vie) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs à l'exception des eaux-de-vie) ; eaux-de-vie d'appellation d'origine contrôlée ; spiritueux (à l'exception des eaux-de-vie).
Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs.
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